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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Den Braven France
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ACRYTRANS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACRYTRANS
Den Braven France SARL

Numéro de dépôt :
1515481
Date de dépôt :
16/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/07/2007

Présentation de la marque ACRYTRANS

Déposée le 16 juillet 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Den Braven France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACRYTRANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Den Braven France domicilié(e) 18-20 Chemin des Jeunes Chiens ZI, 95500 Le Thillay (dossier no 2094020) - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 070 749 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BDO Geudnot Juri-Fisc domicilié(e) (dossier no 2094020) - France.

La marque ACRYTRANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1515481.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACRYTRANS est expirée depuis le 16 juillet 2007.

Den Braven France a également déposé les autres marques suivantes : POLYFLEX , OISOGENE , TECSIL , PROBY , ACRYTOP


Den Braven France SARL - 18-20 Chemin des Jeunes Chiens ZI, 95500 Le Thillay (dossier no 2094020) - France - SIREN 389070749


BDO Geudnot Juri-Fisc - (dossier no 2094020) - France


Renouvellement sans limitation le 10 juillet 1997 n°2094020 - Publication au BOPI 1997-07-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-31

Inscription le 17 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°240118 - Publication au BOPI 1997-07-17

Inscription le 13 décembre 1993 - Transmission de propriété n°169306 - Publication au BOPI 1993-12-13

Mastics (résines naturelles), mastics pour joints, mastics de vitrier.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.